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Nouvelle législation ?

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Hermann
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Re: Nouvelle législation ?

Message par Hermann le Jeu 31 Mai - 12:14

en effet, tout arrive trop vite par rapport aux délais habituels d'une telle loi (impression perso).
Après tant que rien n'est précisé dans le JO, il n'y a rien d'officiel il me semble.
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Chahoua
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Re: Nouvelle législation ?

Message par Chahoua le Jeu 31 Mai - 12:27

Tiens te revoilà !

Non, rien d'officielle.

Mais d'après certains cela devrait venir dans les prochains jours.
Je me suis renseigné, pour le moment l'idée finale serait que l'ouverture d'un fichier sur la base de données serait de 6 ou 8 euros. Ceci si l'on enregistre un animal ou plusieurs se serait apperemment le même prix.
Il faudra juste payé à nouveau à chaque reproduction, mais pas par animaux comme il avait prévu.

6 ou 8 euros que vous en ayez un ou 25...

Concernant le puçage, ce sera ton vétérinaire qui choisira si ton animal peut être puçé ou sera identifié par photo.
Le prix d'un puçage est autour de 35 euros généralement...

Or l'animal doit être identifié dès l'âge de 1 mois. Comment faire si ton juvénile et trop petit pour la puce, mais qu'adulte il aura une taille puçable ?

Ton vétérinaire choisira :
- soit il le déclare trop petit pour le puçage, donc identification par photo. Par la suite étant donné qu'il a déjà était identifié il n'aura pas besoin d'être puçé.

- soit il déclarera ton animal puçable et dans ce cas tu devra attendre qu'ils atteigne la bonne taille pour le puçer et pouvoir le vendre.

C'est l'idée actuel, cela peut changer, rien n'est fait.
Elle pourrait même ne pas être accepté.
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jehhe
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Re: Nouvelle législation ?

Message par jehhe le Jeu 31 Mai - 20:13

j'ai une des vendeuses de mon animalerie avec qui j'en ai discuté , elle était assez dubitative pour l'identification des poissons , bref prions et croisons les doigts !
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Chahoua
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Re: Nouvelle législation ?

Message par Chahoua le Jeu 31 Mai - 20:16

Les poissons et les invertébrés ne sont pas compris dans cette loi.
Uniquement les animaux non-domestiques des annexes A, B, C et D, or poissons et invertébrés.
Elle est pas bien renseiné ! lol! C'est Émilie ou une autre ?

J'en profite pour poster le projet officiel :

http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/projet-d-arrete-fixant-les-regles-generales-de-a1809.html?id_rubrique=1
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jehhe
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Re: Nouvelle législation ?

Message par jehhe le Jeu 31 Mai - 21:12

Une autre .... ce qui est flippant c'est qu'elle en a parlé à la ddsv aujourd'hui ...et qu'ils ne lui ont rien dit
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Chahoua
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Re: Nouvelle législation ?

Message par Chahoua le Jeu 31 Mai - 21:58

Ils ne savent pas eux même comment cela va se passer, il ne vont pas s'embêter avec une vendeuse...
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Chahoua
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Re: Nouvelle législation ?

Message par Chahoua le Ven 1 Juin - 17:32

Salut !

Voici le site officiel du gouvernement concernant la CITES, faites y vos recherche pour connaitre si votre animal sera concerné par cette loi ou non.
Si il es indiqué "Non-CITES" et "Non-UE" vous n'aurez pas à l'identifier. Autrement si il est classé à la CITES ou de l'annexe A, B, C ou D alors il sera soumis à cette loi si elle entre en vigueur.

Le site : https://cites.application.developpement-durable.gouv.fr/listertaxon.do#rechercheTaxon

ATTENTION : si il n'est pas sur le site cela ne signifie pas qu'il ne fait pas partie de la CITES ou de la réglementation UE.
Dans ce cas le site du gouvernement vous conseille ce site : https://www.speciesplus.net

En allant dans "DOWNLOAD SPECIES LISTS" puis en sélectionnant "EU" - "LISTINGS" - cocher "ADDITIONAL DATA (Include CITES Appendices)" puis sur "TAXON" choisir "REPTILIA" et enfin "DOWNLOAD".
Vous pourrais télécharger le fichier sur votre ordinateur, c'est un tableur.
Ouvrer le sur votre ordinateur et faire recherche dans la page (Ctrl+F sur windows) pour y trouver vos espèces, si elle n'y sont pas alors c'est qu'elle ne sont ni à la CITES ni dans les réglementation européenne, elle se subiront donc pas cette nouvelle loi. Wink

ATTENTION : Ce site est remis à jour tous les jours, donc re-télécharger ce fichier régulièrement si vous ne voulez pas avoir de surprise, notamment après le passage de la loi, Heterodon devant passer sous CDC par exemple...
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LoVe VaRaN
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Re: Nouvelle législation ?

Message par LoVe VaRaN le Dim 3 Juin - 0:40

Merci pour le site , manque pas mal d'espèces notamment les Gastropholis et les Phrynosoma ^^

Envoyé depuis l'appli Topic'it


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Chahoua
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Re: Nouvelle législation ?

Message par Chahoua le Dim 3 Juin - 1:01

En Phrynosoma les espèces :
- blainvillii
- cerroense
- coronatum
Et
- wigginsi

Sont annexe B, donc soumisent à cette loi (qui concerne les annexe A, B, C et D).


Les Gastropholis quant à eux ne sont ni à la CITES ni dans les annexes européen, donc non soumis à cette loi.

Au passage ton Correlophus (annexe D) y est également soumis avec tes varans (annexe B); Strophurus par contre ne l'ai pas.
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LoVe VaRaN
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Re: Nouvelle législation ?

Message par LoVe VaRaN le Dim 3 Juin - 12:08

Donc Platyrhinos aussi je suppose ?
Bonne nouvelle pour les Prasina ça sauvera quelques doigts

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Chahoua
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Re: Nouvelle législation ?

Message par Chahoua le Dim 3 Juin - 20:49

Théoriquement non, mais en cas de contrôle pas sûr qu'ils seront le différencier des autres espèces...
Dans les doutes autant le faire, c'est une identification par photo donc juste le prix du registre, or tu auras déjà à l'ouvrir pour tes varans et Correlophus, donc autant le faire également (c'est le même pris pour un ou pour dix...).
Attendons de voir si elle passe.
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Chahoua
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Re: Nouvelle législation ?

Message par Chahoua le Dim 3 Juin - 23:26

La recherche dans la page sur ce site est également faisable pour connaitre si votre animale est concerné ou non.
https://aida.ineris.fr/consultation_document/38336

Attention à utilisé certains ancien taxon pour certaines espèce, Rhacodactylus, Elaphe, etc.
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jehhe
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Re: Nouvelle législation ?

Message par jehhe le Mar 5 Juin - 19:07

on le saura quand au juste ?
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Chahoua
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Re: Nouvelle législation ?

Message par Chahoua le Mar 5 Juin - 21:38

On ne sait pas.
Normalement on aurait dû le savoir, se sera avant juillet...
Mais le projet donne normalement jusqu'au 30 juin pour que les animaleries se mette en règle, donc ils auraient dû le communiquer...
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Dragalazs
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Re: Nouvelle législation ?

Message par Dragalazs le Mer 6 Juin - 14:20

Je n'étais pas au courant pour cette nouvelle loi sur l'identification des espèces non domestiques, pour un python regius, si j'ai bien compris, l'éleveur chez qui je veux acheter un juvénile sera tenu, pour être en règle, de me le vendre identifié? Et c'est son véto qui décidera s'il est identifié par photo car encore trop petit pour recevoir une puce (et oui pour un serpent constricteur ça me parait étrange d'implanter une puce sous la peau... Déjà que chez le chien et le chat il arrive que la puce migre... Je ne sais pas, ils savent certainement ce qu'ils font), mais si son véto lui dit que pour cette espèce, la puce est nécessaire, il ne pourra pas me vendre son juvénile? Ou alors ça sera à moi de l'emmener se faire identifier lorsqu'il aura atteint une taille plus conséquente?
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Chahoua
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Re: Nouvelle législation ?

Message par Chahoua le Mer 6 Juin - 16:05

Je te réponds point par point pour que ce soit plus clair.

Dragalazs a écrit:Je n'étais pas au courant pour cette nouvelle loi sur l'identification des espèces non domestiques, pour un python regius,

D'abord je précise que l'on ne sait pas si elle est passé ou non, on le sera dans un mois maximum. Cependant il y a de grande chance pour qu'elle passe. Par ailleurs elle ne concernerait que les animaux classé à la CITES (I, II et III) et ceux des annexes A, B, C et D de la réglementation UE; donc pas tous les NAC, aucun des miens ne sera concerné par exemple (sauf la tortue, mais elle ne m'appartient pas).
Le PR sera concerné, il est annexé II - B.

Dragalazs a écrit:si j'ai bien compris, l'éleveur chez qui je veux acheter un juvénile sera tenu, pour être en règle, de me le vendre identifié?
Oui il devra te le vendre déjà identifié, autrement se sera considéré comme du trafic d'animaux sauvage en cas de contrôle (pouvant allé jusqu'à 6 ans d'emprisonnement et 30000 € d'amende).
Lors de la vente il devra donc te fournir un certificat de cession (que tu rempliras avec lui), les identifiants de l'animal (sur le registre, chaque animaux auront leurs identifiant), et les papiers du vétérinaire concernant le puçage (si l'animal a était identifié par photo, il devra te fournir à la place, la lettre que son vétérinaire lui aura fourni pour justifié que l'animal n'est pas puçable).

Dragalazs a écrit:Et c'est son véto qui décidera s'il est identifié par photo car encore trop petit pour recevoir une puce
C'est cela, son vétérinaire choisira, soit il le déclare non puçable et l'identifie par photo (et devra fournir une lettre comme quoi le puçage n'est pas réalisable).
Soit il déclarera puçable et il devra attendre qu'il grandisse (ou le puçera immédiatement, mais à cette taille là c'est un peu violent. Cependant ils veulent faire puçer les octodons...)


Dragalazs a écrit:(et oui pour un serpent constricteur ça me parait étrange d'implanter une puce sous la peau... Déjà que chez le chien et le chat il arrive que la puce migre...
Pour les ophidiens la puce est implantée dans le dernier tiers du corps, zone ne servent pas à la constriction. Et pour les serpent de petites tailles et tailles moyenne la puce sera en intra-musculaire, elle ne pourra donc pas migrer.

Dragalazs a écrit:Je ne sais pas, ils savent certainement ce qu'ils font),
Justement pas vraiment... C'est un plan de Ségolène Royale, datant de l'année dernière. Il a était mis en place mais très (trop) rapidement.
Le registre informatiques n'existe pas encore. Ils ont donné la gestions aux vétérinaires car ils ne savaient pas vraiment à qui le donner d'autres... Mais les vétérinaires ne s'y connaissent pas tous dans ce genre d'animaux, ils ne sont par ailleurs pas vraiment formé pour cela; en soit même les vétérinaires "spécialisé en NAC" ne possède pas une formation spécifique, elle n'existe pas réellement, ils s'autoproclament, ce n'est donc en rien un gage de compétence. D'où le fait qu'en terrariophilie on fait beaucoup par soi même, c'est assez peu courant et méconnu (c'est un petit marché et très différents de celui des autres animaux) les professionnels n'ont donc que peut d'intérêt à se spécialisé dans les reptiles, que se soit les animaleries, les vétérinaires, ou autres...
Et comme la DSV ne sait pas vraiment comment faire elle même, elle se décharge sur les vétérinaires... Ne savant eux mêmes comment géré cela certains vont en profiter pour se faire un 13e mois, et le reste vont s'arrangé avec les éleveurs ou tous déclarer non-puçable...

Dragalazs a écrit:mais si son véto lui dit que pour cette espèce, la puce est nécessaire, il ne pourra pas me vendre son juvénile? Ou alors ça sera à moi de l'emmener se faire identifier lorsqu'il aura atteint une taille plus conséquente?  
En soit il ne pourra pas dire qu'elle est nécessaire pour l'espèce, il n'y a pas de liste. La seul chose qu'il pourra dire c'est qu'étant donné la taille adulte de ces animaux il peuvent être considéré comme puçable, mais ce sera son choix.
Non, il ne pourra pas le vendre, il devra pour cela soit attendre qu'il grandissent pour le faire puçer plus grand, ou aller voir un autre vétérinaire...
Attention, toi tu ne devra pas acheté un animal non-identifié, il devra l'être soi par photo soit pas puce, l'identification est obligatoire à la cession.
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Dragalazs
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Re: Nouvelle législation ?

Message par Dragalazs le Mer 6 Juin - 16:20

D'accord merci pour ta réponse, je trouverai bien un éleveur sérieux qui vendra ses juvéniles identifiés. Je comptais faire mes stages chez différents vétérinaires, notamment "spécialisés Nac", peut-être verrai-je directement comment va s'organiser ces nouvelles procédures (si la loi se confirme). Mais si chaque cabinet fait selon son ressenti (pucera, pucera pas) ça va être un peu le foutoir non?
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Re: Nouvelle législation ?

Message par Chahoua le Mer 6 Juin - 20:02

Oui, complètement, chaque vétérinaire fera à sa sauce. Tu t'arrangeras avec ton vétérinaire si il est sympas, sinon ceux qui déclare identification par photo "plus facilement" auront leur pub de faite via les éleveurs sur les réseaux sociaux...
Globalement quand elle va passer tous le monde va devoir puçer ses petits, et avec le temps et les reproduction il vas y avoir de plus en plus d'identification par photo...

Pour ton stage fait le ou tu préfère, pas en fonction de cette loi, la plupart des éleveurs n'iront pas forcément chez un spécialiste (plus cher) juste pour une identification. Déjà que pour la plupart des soins on le fait soi même... Simplement car il n'y as pas de médicaments reptiles, se sont ceux pour chiots et chatons que l'on dose, donc même en allant chez le vétérinaire il ne pourra que nous conseiller des médicaments que l'on doit "bricoler", les marques se savent, il y a plein de comparatif d'anti-parasitaire, etc. sur le net...
En général le vétérinaire dans le cadre des reptiles est principalement mobilisé pour de la chirurgie ou les personnes ne s'y connaissant, ou ne connaissant personne d'assez calé pour les aider.
Le "véto NAC" ne font pas la majorité de leur chiffre avec les reptiles...
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Re: Nouvelle législation ?

Message par Chahoua le Ven 8 Juin - 21:25

On complète : http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/IMG/pdf/vf_27_04_2018_proj_arrete_unique_fsc.pdf

Si elle passe la plateforme se nommera I-FAP, les puce utilisé seront de puce faune sauvage, donc utilisable sur de petits animaux, l'indentification par photographie sera donc réellement réservé très petite espèces.

Cependant la loi est également repoussé à décembre, donc encore rien de voté.
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Dragalazs
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Re: Nouvelle législation ?

Message par Dragalazs le Sam 9 Juin - 10:43

Il n'y a pas de différence de prix entre les deux puces?

Sinon, personnellement je trouve que c'est pas une mauvaise idée en soi, en cas de perte/fuite du reptile par négligence du proprio, l'animal s'il est retrouvé pourra être identifié et rejoindre son lieu de vie. En cas d'abandon dans la nature aussi, on pourra identifier l'animal et donc le coupable, enfin si on retrouve l'animal ou son corps entier avec la puce...
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Re: Nouvelle législation ?

Message par Chahoua le Sam 9 Juin - 14:33

Pour résumer la puce coutera autour des 25 €, à cela s'ajoute le prix de la consultation et de l'anesthésie si besoin est.
A cela il faudra ajouté le prix du droit d'enregistrement qui sera fixé (entre 5 et 15 €).

Donc si on prend une consultation à 38 € on aura :
38+25+5(ou15) = 68 ou 78 €

Cependant le prix du droit d'enregistrement ne variera pas en fonction du nombre d'animaux enregistré.

Donc si on en fait plusieurs (x) se sera : 25x+38+5(ou15) = 25x+43 ou 25x+53 €

Si vous voulez une formule plus générale on peut dire : 25x+k+O
x : le nombre d'animaux à pucer
k : prix d'une consultation chez votre vétérinaire
O : Prix d'enregistrement au registre, compris en 5 et 15 € (encore non renseigné).

Je ne peux pas faire plus éducatif. lol!

La plateforme (en construction pour le moment) : http://www.i-fap.fr

La liste des animaux concerné apparaitra sur le site, mais ce sera ceux des annexes A, B, C et D de la réglementation européenne.
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Re: Nouvelle législation ?

Message par Chahoua le Jeu 14 Juin - 23:22

15 juin, il vous reste donc officiellement 1 an et 15 jours pour faire identifier vos animaux ! Cependant la loi doit être voté en décembre prochain, donc je vous conseille de ne pas vous précipiter, si jamais elle ne passe plus... (Ce qui est cependant peu probable.)

La plateforme et la liste officiel des animaux concerné est donc désormais disponible (ce sont les animaux des annexes A, B, C et D de la réglementation UE, sans surprise).
http://www.i-fap.fr/espace-grand-public (Je vous y invite à naviguer un peu sur ce site)
Le fichier est donc bien géré par la SAPV.

En tant que particulier vous disposez jusqu'au 30 juin 2019 pour faire identifier vos animaux concernés (par puçage ou photographies) mais tout spécimen vendus à partir de maintenant devra être cédé déjà identifié (par le vendeur). Vous disposerais de 15 jours après le jour de la vente pour effectué le changement, d'adresse, de propriétaire de l'animal, etc...

P.S. : la liste des animaux concernés est sous forme d'un tableur à téléchargé et contient tous les animaux concerné (pas que les reptiles bien sûr). Pour une recherche efficace il existe la recherche dans la page (Ctrl+F sur Windows et ⌘+F sur IOS) pensé à effectuer une recherche en utilisant le taxon actuelle mais aussi l'ancien.
Par exemple; Orthriophis taenuirus y est connu sous son taxon Elaphe taenuira, ou encore Correlophus ciliatus qui y est présent sous Rhacodactylus ciliatus.


Dernière édition par Chahoua le Ven 15 Juin - 15:35, édité 1 fois
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Re: Nouvelle législation ?

Message par Chahoua le Ven 15 Juin - 15:32

J'ai édité, un sujet récapitulatif sera réalisé, ainsi qu'une foire aux questions. En attendant poser les ici si vous en avez bien sûr.

En attente une nouvelle consultation.

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Re: Nouvelle législation ?

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